J.O. 78 du 1 avril 2006
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Arrêté du 17 février 2006 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne
NOR : DEVO0650076A
Titulaire : M. Daniel Bourry, en remplacement de Mme Roseline Foucault.
Suppléante : Mme Roseline Foucault, en remplacement de M. Daniel Bourry.